Mentions légales

 

Ce site est administré par la Mairie de Lucey

Directeur de la publication : Bernard HERLEM
Adresse :
Mairie de Lucey
170 route des Moulins
73170 Lucey

Créateur

Retour Internet
54 chemin des Pontets
73170 Lucey
SARL au capital de 10.000 €
RCS Chambéry  493 628 275
Code APE 722C
N° TVA : FR 96 493 628 275
www.retourinternet.com

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.